Deux articles dans l’éditorial « Midi Libre« reviennent sur le « feuilleton » de la subvention de 500 000 euros accordée par la municipalité de Montpellier et le conseil général de Languedoc-Roussillon à des associations maçonniques afin de rénover leur temple et acquérir du “matériel artistique”

Et bien entendu les commentaires sur l’éditorial sont assez « sympathiques », comme on peut l’imaginer.

– « Les Loges aussi... » : http://www.midilibre.com/articles/2009/10/21/MONTPELLIER-Les-francs-macons-contestent-le-remboursement-966862.php5

Les loges sont aussi victimes de la crise du logement ! La crise du logement toucherait-elle aussi les francs-maçons montpelliérains ? Selon plusieurs témoignages, les différents locaux qui abritent les ateliers de toutes les obédiences affichent des plannings très encombrés. Et certaines loges à l’étroit se sont finalement résolues à reprendre la direction de l’allée de Bosserville, en dépit de la perspective de devoir rembourser l’importante subvention municipale qui a, selon nos confrères de L’Express qui ont consacré un article à ce sujet, nécessité l’augmentation de 50 € de la capitation annuelle versée par chaque membre. L’absence de locaux disponibles a également conduit le Cercle culturel languedocien, l’association gestionnaire du nouveau temple de Garosud, à déposer il y a quelques semaines un permis d’agrandissement du bâtiment pourtant inauguré il y a quatre ans et demi .

– « Montpellier Subventions : les francs-maçons contestent le remboursement » : http://www.midilibre.com/articles/2009/10/21/MONTPELLIER-Les-loges-sont-aussi-966882.php5

JUSTICE : L’association qui gère le temple de Bosserville demande l’annulation de l’obligation à verser 400 000 ? à la Ville

Les associations maçonniques devront-elles honorer une facture de 400 000 € présentée par la Ville ? On pensait le contentieux lié aux subventions publiques attribuées au temple de l’allée de Bosserville – et initié en 2006 par l’Association des contribuables héraultais – en voie de règlement financier.
En janvier 2009, la cour administrative d’appel de Marseille avait notamment rejeté la demande de sursis à exécution, déposée par l’association du Centre culturel Montpelliérain – la structure qui abrite les loges maçonniques (1) – condamnée à rembourser 500 000 € d’aides accordées par la Ville et la Région. Hier cependant, le dossier est revenu une nouvelle fois devant le tribunal administratif de Montpellier, le Centre culturel montpelliérain ayant choisi de demander l’annulation du « titre exécutoire » que la Ville a été tenue d’émettre, pour déclencher le remboursement de l’une de ses subventions, d’un montant de 400 000 €. Les titres émis par la Région (15 000 € et 45 000 €) n’ont, eux, pas été contestés. « Ce n’est pas parce qu’il y a une annulation de subvention qu’il y a nécessairement le remboursement et la production d’un titre exécutoire », a tenté d’expliquer M e Caroline Déjouez pour défendre une démarche considérée comme irrecevable par le rapporteur public. « L’annulation d’une subvention implique bien que celle-ci soit reversée. Le fondement de la créance est indiscutable », avait précisé le magistrat en demandant le rejet de la requête. Une analyse partagée par l’avocat de la Ville, M e Luc Moreau, selon lequel « les moyens développés par la partie adverse consistent à feindre d’ignorer une décision de justice et la force exécutoire de ce jugement ». La décision du tribunal devrait être rendue dans un mois environ. Si l’avis du rapporteur public est suivi, le Centre culturel montpelliérain, qui fait office de syndic pour les loges abritées dans le temple de Bosserville, devra alors s’acquitter de cette créance. Une somme importante qui, avaient expliqué ses responsables à la fin 2008, risquait de les conduire vers une procédure de cessation de paiement. Funeste fin qui ne s’est heureusement pas réalisée